Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site SOUS LE PAV l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Sous le pav

Adresse : BAT AB5 CEL 24 BUR N 10, 12 QUAI DE BOULOGNE , RUNGIS île de france 94150

Statut juridique : Entreprise commerciale

Responsable de la publication : SOUS LE PAV

Activité

SOUS LE PAV est spécialisée dans la sélection, l’achat et la distribution de produits de la mer, incluant des produits frais, surgelés, transformés et issus de l’aquaculture.

Son activité est principalement destinée aux professionnels de la restauration et des métiers de bouche, au sein du Pavillon de la Marée du Marché International de Rungis.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, structure du site et descriptions des produits) est la propriété exclusive de SOUS LE PAV, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une infraction au Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

SOUS LE PAV s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

La société ne saurait être tenue responsable de l’utilisation faite des informations publiées ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter.

Les informations relatives aux produits (disponibilités, arrivages, saisons) sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer selon les conditions du marché.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

SOUS LE PAV n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.

Données personnelles

Les données personnelles collectées via les formulaires de contact ou de demande de disponibilité sont utilisées exclusivement par SOUS LE PAV dans le cadre des échanges commerciaux et professionnels.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

Toute demande peut être adressée à : [email protected]

Aucune donnée personnelle n’est cédée ou vendue à des tiers.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, analyser la fréquentation et optimiser les services proposés.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.

Droit applicable

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Paris.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

SOUS LE PAV sélectionne chaque jour des produits de la mer d’exception au cœur du Pavillon de la Marée de Rungis, au service des professionnels partout en France.

Infos contact

BAT AB5 CEL 24 BUR N 10, 12 QUAI DE BOULOGNE , RUNGIS île de france 94150

Suivez-nous sur